Most conditions générales de vente related news are at:
More conditions générales de vente related news:
Conditions générales de vente webforever.be 8 Oct 2010 | 02:02 am
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES 1. APPLICATION 1.1. Les conditions générales de vente sont applicables à toutes les commandes de prestations de services qui sont passées...
Conditions de vente trekvietnamtour.com 14 Oct 2010 | 10:19 am
Minh Anh Voyage Conditions générales de vente Au préalable à toutes transactions commerciales, Le client s’engage à adhérer intégralement ...
Conditions générales de vente beauty-toys.fr 16 Jun 2011 | 06:02 am
Conditions générales de vente Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la société AAG Edition, RCS Paris B Siége social : Immeuble D – 66 avenue des Champs Elysées, 75008 Paris ci-ap...
Conditions générales de location villas-de-corse.com 11 Nov 2011 | 07:22 am
Conditions particulières de réservation et vente des villas en Corse pour l'année 2012 1/ INSCRIPTION 1-1 inscription Toute inscription implique l’adhésion aux conditions générales de ventes Ollan...
Dépôt vente conditions générales toupapier.com 14 Feb 2011 | 12:00 pm
[14-02-2011] CONDITIONS GENERALES DE VENTE . ET DEPOT-VENTE. , La société. La micro-entreprise TOUPAPIER.COM . Siège social 6 rue neuve 62450 Warlencourt-Eaucourt.. SIRET / 38778485300021 ARRAS...
Nous vendons pour vous toupapier.com 23 Nov 2010 | 12:00 pm
[23-11-2010] NOUS VENDONS POUR VOUS !!!. CONDITIONS GENERALES DE VENTE . ET DEPOT-VENTE. . La société. La micro-entreprise TOUPAPIER.COM . Siège social 6 rue neuve 62450 Warlencourt-Eaucourt.. SIRET /...
Conditions Générales de ventes export pneus-export.org 20 Jan 2011 | 02:27 am
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EXPORT 1 OBJET Les présentes conditions générales de ventes visent à définir les relations contractuelles entre la compagnie JLWB - Consulting Ltd exploitante du site «pn...
Conditions générales de vente leonidas-loscaen.fr 9 Jan 2011 | 06:40 am
Conditions générales de vente Préambule Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande des produits. Il est de la responsabilité exclusive de chaque c...
Conditions générales de vente helplus.fr 30 Dec 2010 | 10:22 am
conditions générale de service ou vente
Ajout du logiciel 'Web oblige' mesprogrammes.net 7 Jun 2012 | 06:04 pm
Logiciel : Web oblige Titre : Obtenez facilement des conditions générales de vente ou dutilisation, des mentions légales et une charte d'utilisation. Descriptif : Web oblige permet aux sites de e-com...
