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DICO-TRANSPORT :Lexique simplifié du vocabulaire propre au transport 23 Jan 2011 | 11:30 pm
ADR : Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route. Dans le langage courant des transporteurs, s’emploi pour qualifier les transports de marchandises dang...
DICO-TRANSPORT :Lexique simplifié du vocabulaire propre au transport 23 Jan 2011 | 06:30 pm
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Circulaire no 2006-93 du 14 décembre 2006 relative à l’application aux entreprises de transport routier de marchandises de l’article 24 de la loi no 2... 15 Jan 2011 | 09:14 pm
Direction générale de la mer et des transports Circulaire no 2006-93 du 14 décembre 2006 relative à l’application aux entreprises de transport routier de marchandises de l’article 24 de la loi no 20...
Circulaire n° 2005-55 du 22 août 2005 relative à la coopération dans le transport public routier 15 Jan 2011 | 09:12 pm
Direction générale de la mer et des transports Circulaire no 2005-55 du 22 août 2005 relative à la coopération dans le transport public routier NOR : EQUT0510247C Le ministre des transports, de ...
Circulaire no 2000-92 du 21 décembre 2000 relative à l’application de l’arrêté du 21 décembre 2000 fixant les modalités selon lesquelles sont accordé... 15 Jan 2011 | 09:06 pm
NOR : EQUT0010227C Références : Décret no 99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routiers de marchandises, notamment son article 17 ; Arrêté du 9 novembre 1999 relatif aux documents de tran...
Arrêté du 14 décembre 2006 relatif aux transports publics routiers de marchandises assurés par des véhicules motorisés de moins de quatre roues, pris ... 15 Jan 2011 | 08:47 pm
ARRETE Arrêté du 14 décembre 2006 relatif aux transports publics routiers de marchandises assurés par des véhicules motorisés de moins de quatre roues, pris en application de l’article 24 de la loi n...
Arrêté du 21 décembre 2000 fixant les modalités selon lesquelles sont accordées les dérogations prévues au 1° de l’article 17 du décret n° 99-752 du 3... 15 Jan 2011 | 08:38 pm
ARRETE Arrêté du 21 décembre 2000 fixant les modalités selon lesquelles sont accordées les dérogations prévues au 1° de l’article 17 du décret n° 99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routier...
Arrêté du 29 novembre 1999 relatif à la composition du dossier de demande d’inscription au registre des transporteurs et des loueurs. 15 Jan 2011 | 08:34 pm
ARRÊTE Arrêté du 29 novembre 1999 relatif à la composition du dossier de demande d’inscription au registre des transporteurs et des loueurs. NOR: EQUT9901626A Version consolidée au 01 mars 2009 Le...
Décret n°99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routiers de marchandises 15 Jan 2011 | 08:24 pm
DECRET Décret n°99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routiers de marchandises NOR: EQUT9900775D Version consolidée au 23 mai 2010 Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l’...
LOI n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques 15 Jan 2011 | 07:53 pm
JORF n°0169 du 24 juillet 2009 page 12352 texte n° 1 LOI LOI n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques (1) NOR: ECEX0828955L L’ass....
