Most droit privé related news are at:

local.juriguide.com – Juriguide - Actualités juridiques, Forums pour les professions du droit, Annonces d'offres et de stages pour les avocats, juristes, fiscalistes, (...)

Harcélement moral au travail 30 Nov -0001 | 12:00 am

Il est parfois difficile de déceler le harcèlement moral, cette notion peut en effet être très subjective. Quelques éléments de réponses ci-dessous ainsi qu'une liste de professionnels à Paris

Stress au travail 30 Nov -0001 | 12:00 am

Le stress au travail est un cancer de nos sociétés modernes, quelle est la frontière entre Harcèlement moral et stress au travail? Nous vous répondons sur cette page.

More droit privé related news:

Agrégation de droit privé : résulats du premier concours 2010 - 2011 leblogdehugueskenfack.blogspirit.com 17 Jun 2011 | 09:49 am

Les résultats du premier concours national d'agrégation de droit privés sont désormais publiés Avec du retard, les voici Cette fois-ci, grâce à l'aide de mon futur collègue Fabrice Bin - que je reme...

AGREGATION DE DROIT PRIVE 2010-2011 : LISTE DES ADMISSIBLES leblogdehugueskenfack.blogspirit.com 21 Mar 2011 | 10:13 am

Voici la liste des candidats déclarés admissibles au premier concours national d'agrégation de droit privé 2010 - 2011 Normal 0 21 MicrosoftInternetExplorer4 ANDREU Lionel ANSAULT Jean-Jacques ...

Qui sommes nous ? batimatecexpo.com 8 Jul 2007 | 04:50 am

There are no translations available. Qui sommes nous ? BATIMATEC Expo est une société de droit privé qui a été crée à la suite du redéploiement de la société Spa BATIMATEC en 2002 . Son capital soci...

Droit privé : les conséquences de l'inaptitude du salarié sundep-sudest.org 30 May 2013 | 07:51 pm

L'état de santé du salarié peut avoir une incidence sur son maintien au poste de travail. Si une inaptitude médicale au travail est constatée par le médecin du travail, des solutions seront recherchée...

Décret n° 2013-365 du 29 avril 2013 : Suivi post-professionnel des agents de la fonction publique territoriale exposés à l’amiante cdg06.fr 4 Jun 2013 | 06:24 pm

A l’instar des salariés de droit privé et les agents de la fonction publique de l'Etat, les agents de la fonction publique territoriale ayant été exposés à l'amiante au cours de leur vie professionnel...

Qui sommes nous ? batimatecexpo.com 7 Jul 2007 | 09:50 pm

There are no translations available. Qui sommes nous ? BATIMATEC Expo est une société de droit privé qui a été crée à la suite du redéploiement de la société Spa BATIMATEC en 2002 . Son capital soci...

Reclassement des personnels de droit privé OGEC sundep-lille.org 15 Feb 2012 | 04:43 am

Voici l'ensemble des documents nécessaires pour comprendre son reclassement suite à l'"accord" sur les salaires dans l'enseignement privé sous contrat. - Personnel de droit privé - OGEC -

La distinction droit priv / droit public droit.oldiblog.com 11 Aug 2013 | 06:35 am

Distinction entre droit public et droit privé Space Le droit public est en général opposé au droit privé, qui lui recouvre l'ensemble des règles qui régissent les rapports entre les personnes physique...

De la concession à la régie, un parcours semé d'embûches ! Par Gildas Neger, Docteur en droit. village-justice.com 26 Aug 2013 | 02:30 pm

En effet, lorsque l'activité gérée par un opérateur privé est reprise dans le cadre d'un Établissement Public Industriel et Commercial (EPIC) la situation des personnels reste soumise au droit privé (...

Soutenance de thèse de doctorat en droit privé sur le thème : « La transparence dans les procédures collectives d'apurement du passif de l'OHADA » ohada.com 21 Aug 2013 | 03:23 pm

Nous avons le plaisir de vous annoncer la soutenance par Monsieur TCHOUAMBIA TOMTOM Louis Jean Bedel, d'une thèse de Doctorat/Ph.D en droit privé sur le sujet suivant : « La transparence dans les proc...

Recently parsed news:

Recent keywords:

Recent searches: