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Il avait le chalet N°67-B au Club des Pins : Hamid Melzi renvoie Omar Ghrib de Moretti 8 May 2013 | 11:13 pm
On dit bien qu’avec le temps la vérité finit toujours par refaire surface et les forfaitures d’être révélées au grand jour. Ainsi, donc, on vient d’apprendre qu’Omar Ghrib, le tristement célèbre autop...
Algérie : un cadre français risque un an de prison ferme pour avoir traité un employé de « sale arabe » 8 May 2013 | 07:13 pm
Eric Mourguiart, 52 ans, ressortissant français installé en Algérie et directeur commercial du bureau de liaison de la société Seita, qui commercialise des marques de cigarettes françaises, risque un ...
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Sécheresse 2011 :l'état de catastrophe naturelle reconnu 7apoitiers.fr 17 Jul 2012 | 08:14 pm
Un arrêté interministériel reconnaissant l'état de catastrophe naturelle pour plusieurs communes de la Vienne vient d'être publié au Journal officiel. En 2011, des mouvements de terrain consécutifs à...
Le Maroc se dote de deux instances nationales de sécurité des systèmes d’information hamza.ma 15 Nov 2011 | 02:32 am
Au Journal officiel du 17 octobre 2011, est paru le Décret n° 2.11.508 portant création de la Commission Stratégique de la Sécurité des Systèmes d’Information et le Décret n° 2.11.509 portant création...
Liasse fiscale 2012 : le texte de la loi de finances 2012 liassefiscale.free.fr 23 Jan 2012 | 10:52 pm
Loi de finances 2012 : le texte adopté le 28/12/2011 Consulter le texte publiée au Journal Officiel ( JORF n°0301 du 29 décembre 2011 ) ici : sur le site legifrance.gouv.fr Consulter le texte de L...
Liasse fiscale 2012: La loi de finances pour 2012 publiée au journal officiel liassefiscale.free.fr 4 Jan 2012 | 10:02 am
LOI DE FINANCES 2012 publiée au Journal Officiel de la République Française du jeudi 29/12/2011 La loi de finances LF2012 est publiée au journal officiel du jeudi 29/12/2011 le président de la répub...
décret 2011 - 629 du 3 juin 2009 relatif à la protection de la population contre les rsiques sanitaires liés à une exposition à l’amiante dans les imm... lafidi.fr 14 Jan 2012 | 02:33 am
Le décret 2011-629 du 3 juin 2011 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l’amiante dans les immeubles bâtis, publié au Journal officiel de la Ré...
Indemnités kilométriques : nouveau barème 2011 expert-createur.fr 23 Mar 2011 | 12:22 am
Le nouveau barème de remboursement forfaitaire des frais de véhicule vient d’être publié au journal officiel. Il s’agit du barème définitif applicable au 1er janvier 2011. Conditions d’application du...
Numerus Clausus 2011-2012 aecdn.org 27 Mar 2012 | 08:55 pm
Les numérus clausus pour les filières médecine, dentaire, pharmacie et sage-femme ont été publiées au journal officiel hier matin. Ces chiffres sont donc officiels dorénavant. Les voici pour Nancy/Met...
Sécheresse 2011 mairie-auch.fr 18 Jul 2012 | 03:03 pm
Auch reconnue en état de catastrophe naturelle Par arrêté du 11 juillet 2012, publié au Journal Officiel le 17 juillet, la commune d’Auch a été reconnue en état de catastrophe naturelle suite aux dom...
@ccun, une association à l’air du numérique* fhimt.com 21 Aug 2012 | 07:07 pm
Le 13 janvier 2011, la Tunisie comptait 9 566 associations. Aujourd’hui, elle en compte près de 13 000 et le Journal Officiel en recense une dizaine de plus à chaque parution. La liberté d’association...
Résolution du Conseil national relative à la "dématérialisation et l'archivage de l'acte d'avocat" adoptée en assemblée générale des 5 et 6 juillet 20... cnb.avocat.fr 12 Jul 2013 | 01:48 pm
L’acte d’avocat a été créé par la loi n° 2011-131 du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques et certaines professions réglementées publiée au journal officiel du 29 mar...
